Les décrets

 
DECRET N° 2012 -254/PR du 24 septembre 2012 portant nomination d’une Directrice de Cabinet Kouméalo Germaine ANATE, Enseignant-chercheur UL et UK.

DECRET N° 2012-260/PR du 24 septembre 2012 portant nomination du secrétaire général MESR Koffi Mawunyo AGBENOTO, Enseignant-chercheur à l’UK.

DECRET N° 2014-120/PR du 19 mai 2014 portant nomination d’une Directrice de Cabinet, Mme Ama Dzifa GAMETI, Administrateur civil principal.

DECRET N° 2012-260/PR du 17 octobre 2012 portant nomination d’un Vice-Président à l’UK Monsieur Adama KPODAR, Professeur Agrégé des universités.

DECRET N° 2014-030/PR du 20 février 2004 portant nomination de doyen de la faculté de droit à l’UL, M. Hangnaboe Kuassi DECKON, Maître de Conférences agrégé à la FDD.

DECRET N° 99-011/PR du 21 janvier 1999 portant création de l’UK.

DECRET N° 2013-002/PR du 8 janvier 2013 accordant des indemnités de fonction aux Enseignants-chercheurs nommés à certains postes au sein du MESR.

DECRET N° 2013-080/PRMRT du 17 juin 2013 portant intérim du Ministre de la Santé en mission.

DECRET N° 2013-021/PMRT du 15 janvier 2013 portant répartition des crédits ouverts au MESR par a loi de finances pour la gestion 2013.

CIRCULAIRE N° 2012-002/PM/SGG du 14 août 2012 relative aux procédures et règles à observer dans le cadre de la fonction ministérielle.

DECRET N° 2011-174/PR du 30 novembre 2011 fixant les taux de bourses d’Etudes, de stage et des allocations de secours.

DECRET N° 2011-173/PR du 30 novembre 2011 fixant réforme du régime des bourses d’études, de stages et des allocations de secours.

DECRET N° 2012-2012-006/PR du 7 mars 2012 portant organisation des départements ministériels.

DECRET N° 2011-178/PR du 7 décembre 2011 fixant les principes généraux d’organisation des départements ministériels.

DECRET N° 2012-004/PR du 29 février 2012 relatif aux attributions des ministres d’Etat et ministres.

DECRET N° 68-118 du 17 juin 1968 portant création d’un service des bourses et des stages.

DECRET N° 2000-016/PR du 8 mai 2000 portant modalités d’élection des organes de direction des universités du Togo.

DECRET N° 2012-056/PMRT du 13 février 2012 portant intérim du Ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche.

DECRET N° 2011-117/PMRT du 12 août 2011 fixant les indemnités à allouer aux agents de l’Etat lors des missions effectuées sur le territoire national.

DECRET N° 2014- 136/PR du 1er juillet 2014 portant réajustement de la grille indiciaire du personnel enseignant de l’enseignement supérieur.

DECRET N° 2014-137/PR du 1er juillet 2014 portant revalorisation des primes et indemnités du personnel enseignant et assimilés des Universités du Togo.

DECRET N° 2012-006/PR du 7 mars 2012 portant organisation des départements ministériels.

DECRET N° 2011-178/PR du 7 décembre 2011 fixant les principes généraux d’organisation des départements ministériels.

DECRET N° 89-46/PR du 16 mars 1989 portant création et statuts du Centre de Recherches et d’Etudes de Langues : Village du Bénin.

DECRET N° 2014-212/PR du 24 décembre 2014 portant création d’une faculté des sciences de l’homme et de la société à l’UL.

DECRET N° 2013-016/PR du 27 mars 2013 portant transformation de la FMMPP en une faculté des Sciences de la Santé de l’UL.

DECRET N° 2012-007/PR du 7 mars 2012 fixant le cadre institutionnel de pilotage du Plan sectoriel de l’éducation.

DECRET N° 2011-047/PR du 30 mars 2011 portant réorganisation de l’Institut national de la jeunesse et des sports (INJS).

DECRET N° 2009-171/PR du 12 août 2009 portant nomination d’un directeur de l’enseignement supérieur.

DECRET N° 2003-246/PR du 26 septembre 2003 portant création, attribution, organisation et fonctionnement de la Commission nationale de reconnaissance et d’homologation des diplômes, titres, grades et certificats.

DECRET N° 2001-013/PR du 21 février 2001 portant attribution, organisation et fonctionnement de l’Office du brevet de technicien supérieur (OBT) de l’enseignement technique et de la formation professionnelle.

DECRET N° 093-694/PR du 19 août 1993  déterminant les attributions, l’organisation et le fonctionnement de l’Ecole normale supérieure.

DECRET N° 88-162/PR du 29 septembre 1988 portant transformation d’Ecoles de l’Université du Bénin en Facultés.

DECRET N° 68/165 du 4 septembre 1968 portant création de l’ENS d’Atakpamé.
  
DECRET n° 2014-022/PR du 20 février 2014 portant nomination de professeur
titulaire M. Komlan BATAWILA, Maître de Conférences/FDS-UL.

DECRET n° 2014-023/PR du 20 février 2014 portant nomination de professeur titulaire M. Ekoué D. Joseph DOSSEY, Maître de Conférences/FSS-UL.

DECRET n° 2014-024/PR du 20 février 2014 portant nomination de professeur titulaire M. Kwashie EKLU-GADEGBEKU, Maître de Conférences/FDS-UL.

DECRET n° 2014-025/PR du 20 février 2014 portant nomination de professeur titulaire M. Koffiwaï Yanakou GBATI, Maître de Conférences/INSE-UL.

DECRET n° 2014-026/PR du 20 février 2014 portant nomination de professeur titulaire M. Mitowanou Egnont KOFFI-TESSIO, Maître de Conférences/ESA-UL.

DECRET n° 2014-027/PR du 20 février 2014 portant nomination de professeur titulaire M. Courdjo LAMBONI, Maître de Conférences/FDS-UL.

DECRET n° 2014-028/PR du 20 février 2014 portant nomination de professeur titulaire M. Messanh Agbéko MOHOU, Maître de Conférences/FDS-UL.

DECRET n° 2014-021/PR du 20 février 2014 portant nomination de professeur titulaire M. Adama Mawulé KPODAR, Maître de Conférences/Faculté de Droit et des Sciences Politiques (FDSP-UL).

DECRET n° 2014-029/PR du 20 février 2014 portant nomination de professeur titulaire M. Gnon BABA, Maître de Conférences/FaST-UK.

DECRET n° 68/165 du 04 septembre 1968 portant création de l’ENS Atakpamé.

DECRET N° 2014-038/PR du 20 février 2014 portant nomination de directeur adjoint de l’Ecole Supérieure d’Agronomie à l’UL, M. Abbévi Georges ABBEY, Maître assistant.

DECRET N° 2014-032/PR du 20 février 2014 portant nomination de doyen de la FLESH, M. Yaovi AKAKPO, Professeur titulaire à la FLESH.

DECRET N° 2014-031/PR du 20 février 2014 portant nomination de Vice-doyen de la FDD, M. Komla Dodzi KOKOROKO, Maître de Conférences FDD.

DECRET N° 2014-036/PR du 20 février 2014 portant nomination de directeur adjoint de l’institut national des sciences de l’éducation à l’UL, M. Adjanakou Batiwou Bahama BAOUTOU, Maître-Assistant INSE.

DECRET N° 2014-033/PR du 20 février 2014 portant nomination du premier vice-doyen de la FLESH, M. Essowè Komlan ESSIZEWA, Maître de Conférences FLESH.

DECRET N° 2014-034/PR du 20 février 2014 portant nomination de deuxième vice-doyen de la FLESH, M. Dotsè YIGBE, Maître de Conférences.